Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière
OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Etablissement public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4365105
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
Nice Côte d\'Azur Fance, Exaltante de Lumière de OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES

Présentation de la marque Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la société OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES domicilié(e) 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 235 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, M. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nice Côte d'Azur Fance, Exaltante de Lumière arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : NICE CITY CARD , Nice, la lumière naturellement , NICE PASS , NICE CITY PASS , NICE COTE D AZUR FRANCE EXALTANTE DE LUMIERE , NICE CARD , NICE irisée naturellement , NICE COTE D'AZUR PASS , B.A.T. , NICE CÔTE D'AZUR CARD


OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES, Etablissement public à caractère Industriel et Commercial - 5 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France - SIREN 395235047


Cabinet HAUTIER, M. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 3 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°761285 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques (de tickets) et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ;

Papier, carton, affiches, prospectus, produits de l'imprimerie, articles de reliure, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le bureau et le ménage ; cartes postales, affiches, livres, revues, brochures, journaux, manuels, photographies, timbres-poste, calendriers, almanachs, albums ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes (pour des tiers) ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installation de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; organisation de concerts, de spectacles ; service de discothèques ; divertissement radiophonique ou par télévision, divertissement multimédia ou informatique ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; services de production, d'organisation et de représentation de spectacles de musique, de concerts, d'opéras ; organisation d'un festival de musique ; microédition ; services de billetterie ; planification de réceptions (divertissements) ; services de loisirs ; spectacles de danse, de musique, de théâtre ; organisation de concours de danse ; cours de danse ; représentation organisation, production, planification, présentation de spectacles, de spectacles de danse, de spectacles musicaux, de pièces de théâtre ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.